|
Termes et Conditions d´utilisation
Conditions d´utilisation I. PRÉSENTATION Club Amitié - un service fournie par: ClubeNet Limited Le contrat d´utilisation établie les termes obligatoires qui constitueront la relation juridique entre le site Club Amitié et ses membres. Conformément à la legislation civil en vigueur, le contrat d´utilisation est un contrat éléctronique qui est efficace et valable juridiquement. Ce contrat consiste à assurer une politique de transparence, confidentialité et sécurité entre les deux parties, afin de permettre une meilleure utilisation du site. Conformément à la législation en vigueur, les conditions d´utilisation du site Club Amitié pourront être modifiés. Lorsque vous vous inscriverez sur notre site, il est impératif que vous acceptiez ses conditions d´utilisation. Lors de modifications des conditions d´utilisation, l´utilisateur sera prévenu, soit par e-mail, soit par une annonce mise en évidence sur notre site. Pour les services du Club Amitié, il est nécessaire que vous respectiez les règles mentionnés ci-dessous. Si une de ces régles n´est pas respectées et en cas de préjudice au prestataire de services et-ou à un tiers, il se peut que le contrat soit automatiquement annulé et que certaines mesures juridiques soit engagées. En cas de rescision du contrat pour faute de l´utilisateur, celui-ci ne sera pas remboursé des montants payés, si il dispose d´un forfait Étoile activé. L´utilisateur pourra avoir accés au contrat d´Utilisation à tout moment. www.clubamitie.eu. Aprés la lecture du contrat, cochez les cases d´approbation "Option". Si vous acceptez les conditions d´utilisation des services, indiquer l´option correspondante. Si vous accéptez les normes mentionnés ci dessous, nous considerons que vous les avez lu et elles devront être obligatoirement respectés. Une fois que les services du site sont utilisés, l´approbation du contrat sera confirmée, indiquant que l´utilisateur a lu et a accepté les conditions. II. SERVICE UTILISÉ: Le Club Amitié est un service de rencontres par Internet, permettant aux personnes de se rencontrer et d´avoir tout type de relation. L´offre de services virtuels n´est soumis à aucune autorisation par le simple fait d´être fournie par voie éléctronique. Le Club Amitié utilise des critères, des objectifs et des téchniques pour rassembler des profils qui se ressemble. Il n´y a aucune discrimination par rapport aux type de relations, aux préferences sexuelles, aux origines, aux religions ou encore à l´âge. Conformément à la legislation en vigueur, le Club Amitié, interdit l´accés au site aux mineurs de moins de 18 ans. "SóAdultos". Nous sommes responsable pour l´exécution des services que nous offrons. Néamoins, nous ne pouvons être tenue pour responsables lors d´organisation de rencontres réelles. Nous ne sommes pas responsable des faits commis par des tiers. Les services du Club Amitié seront uniquement disponible lorsque le site sera ouvert et en fonctionnement. Si l´accés du site est, temporairement interrompu pour manutention, ou pour d´autre raisons, la prestation du service sera automatiquement interrompu. Si nos services sont intégrés dans le site www.clubamitie.eu, ils seront inclus dans le contrat en appliquant les régles en vigueur. L´Utilisateurest informé et accepte que le service soit fournie par le site www.clubamitie.eu, disponible en multi-accés: World Wide Web, Réseau mobile, SMS, Wap, et d´autre dispositifs propre d´accés. Les équipements, ordinateurs, logiciels, moyens de télécommunications qui permettent l´accés au site, sont à la charge de l´utilisateur. La manifestation de bonne volonté des partie contractantes des contrats célébrés éléctroniquement, se fait lors de l´approbation des termes de ce contrat. Cette manifestation sera toujours considérée comme indubitable. Lors de l´inscription comme Membre Étoile, nous enverrons la confirmation de votre inscription à l´adresse e-mail fournis, ainsi que la confirmation du forfait choisi et la période du contrat. Le membre du www.clubamitie.eu aura le droit d´utiliser le service pendant toute la période choisie. Nous ne serons pas dans l´obligation de rembourser des montant payés si l´utilisateur décide de ne plus utiliser le service pendant la durée complète du contrat, sauf si celui-ci a déja trouver un partenaire. Le paiement du service est fait par carte bancaire, suivant le pays: Boleto Bancário, virement bancaire, acompte, virement WesterUnion ou par courrier. Le Club Amitié offre les services suivants: Aprés avoir compléter les données de l´inscritpion, l´utilisateur devra remplir les données obligatoire de son profil dans la rubrique «Inscription». Une fois que cette phase est terminée, l´utilisateur aura son profil dans la liste et aura accés à la majorité des pages du sites. Les membres basiques peuvent envoyer 10 bisous par jour, 10 dédicasse et 10 fleures. Envoyer et lire des flash, lire et répondre aux messages envoyés par des membres Étoiles, envoyer et recevoir des SMS, envoyer des invitations mais il ne pourra pas les lire. Il pourra également poser des questions aux médecins du Club Amitié. Pour plus de détails, consulter le tableau «Forfait d´Avantages» dans le menu principal «Mon Forfait».". Le Membre pourra vérifier ou modifier les données de son profil, à tout moment dans la rubrique «Mon Profil» de la page principal du site. Le Membre Basique devra communiquer et garder certaines données personnelles lors de l´inscription et avoir un compte e-mail valable. Une fois que l´inscription est terminé, l´utilisateur recevra un e-mail de confirmation. Aprés la reception de l´e-mail, l´utilisateur devra vérifier les informations, les éliminer ou les modifier si nécessaire. L´utilisateur 2 Étoiles dispose des privilèges spéciaux, comme le fait de pouvoir lire et répondre à tous les messages reçus indépendement du statut (basique ou Étoile). Tous les destinataires pourront lire ou répondre aux messages qui leur seront envoyés (600 messages maximum). L´utilisateur 2 Étoiles pourra faire des appels en ligne et en direct. Il pourra poser des questions qui seront éventuellement publiées dans la rubrique «Consultation». Pour garder le status d´utilisateur 2 Étoiles, l´utilisateur devra payer un montant mentuel. Les prix apparaiteront avec les tarifs de contrat de services. Ces montant pourront être modifier pendant l´année. Le membre 2 Étoiles sera prévenu 30 jours avant que les tarifs ne soient modifier. L´inscription et les données du profil sont obligatoires. Aprés l´inscription comme Utilisateur Étoile, celui-ci recevra un e-mail pour confirmer l´inscription au Forfait 2 Étoiles. Il devra vérifier l´authenticité des données d´inscription, il pourra les modifier ou les éliminer si nécessaire. Pour l´utilisateur 2 Étoiles, l´annulation de son FORFAIT peut être effectué à tout moment. Cela impliquera la perte des bénéfices de cette catégorie et l´annulation automatique dans la catégorie d´Utilisateur Basique, sans aucune compensation. L´utilisateur 3 et 4 Étoiles bénéficie de privilèges spéciaux, comme par exemple, lire et répondre à tous les messages reçus de la part d´autre membre indépedemment de leur statut (Basique ou Étoiles). Tous les destinataires pourront lire ou répondre aux messages envoyés, sans resctriction. Lors de l´inscription et de la création du profil, l´utilisateur du site www.clubamitie.eu garantit que les données qu´il communique sont exactes et conformes à la réalité. Il s´engage également à payer les montants dûs et à procéder aux modifications si les informations sont altérées. Lors d´une visite à une page quelconque d´Internet, l´URL ou l´ IP (Internet Protocol), la date, l´heure et le software de navigation sont automatiquement enregistrés. Ces données permettes au www.clubamitie.eu de garder un registre detaillé des comptes des membres, pouvant les aider à choisir des produits et des services qui feront du site un site plus utile et pratique. Le www.clubamitie.eu pourra fournir un ensemble de données statistiques sur les achats, profils de consommation et modèle de navigation de ses utilisateurs à des tiers. L´utilisateur peut, lors de son inscription au site, transmettre volontairement certaines données personnels, dans le cadre de sondages, de promotions, ou de questionnaires élaborés par le www.clubamitie.eu, ou par un tiers. Les données personnels transmises volontairement par les Membres lors de sondage, de questionnaire, ou lors de l´inscription, sont entièrement confidentiels et sont utilisés pour perfectionner les connaissances que le www.clubamitie.eu posséde en services en ligne. Le www.clubamitie.eu pourra établir un accord avec d´autre entreprises pour des offres spéciales, des promotions et-ou des forfaits. Dans ce cas, le www.clubamitie.eu exige que ses partenaires et-ou filiales incluent dans l´offre ou la promotion, les informations relatives à la politique de confidentialité. Toutes les transmissions d´information non sigillée des Membres aux partenaires et-ou aux filiales de www.clubamitie.eu executeront cette Condition. Ceux qui ne respecteront pas la condition ci dessus, seront tenues responsables. Toute l´information non sigillé est celles qui apparait dans le profil des membres et qui se trouvent disponible à l´accés de tiers. L´adresse de courrier élétronique et le numéro de télephone mobile fournis lors de l´inscritpion, seront utilisés uniquement si le Membre l´autorise pour recevoir des réponses à des questions posés ou recevoir des informations et des services sur le site. Lorsque vous remplissez votre profil, lors de l´inscription au site, le Membre autorise que certaines de ces données restent visibles à tous les Membres du www.clubamitie.eu . Le www.clubamitie.eu vous informe que l´image publié en ligne peut être copiée. L´utilisateur doit être conscient que, une fois la photo insérée dans le réseau virtuel, que ce soit une photo, une image ou autre, celles-ci peuvent être copiées, imprimées ou reproduites par un tiers qui accéde au site. Chaque Membre peut mettre fin à son inscription au site en demandant la clôture de son compte à tout moment. Pour cela, il devra envoyer une Demande d´Elimination du Profil à l´assistance Technique du www.clubamitie.eu. Le Membre sera seul responsable de la transmission ou de l´utilisation de ces éléments d´identification par des tiers ou par un Membre du www.clubamitie.eu . Les fausses informations ou l´utilisation de données d´un tiers est un crime. En cas de préjudice à un tiers ou au www.clubamitie.eu, et suivant l´atitude illégale de certains de ses Membres, ceux-ci seront dans l´obligation de réctifier les préjudices causés. Dans ce cas, le www.clubamitie.eu se réserve le droit d´annuler l´adhésion à partir du moment ou les données sont fausses ou que l´utilisateur est de mauvaise foi. Nous pourrons également empêcher un retour aux services du site. En cas de soupçon ou d´indices de la mauvaise utilisation des services du site par un utilisateur, le www.clubamitie.eu pourra éliminer le profil temporairement ou définitivement, ainsi que refuser une nouvelle inscription de l´utilisateur qui n´aura pas respecté les régles du site. Dans ce cas, le Club Amitié ne sera pas obligé de rembourser les sommes payés par l´utilisateur. À la fin de l´inscription, l´utilisateur devra choisir un mot de passe et un pseudo. L´utilisateur devra garder ces données secretes et sera responsable de ces données. L´utilisateur s´engage à communiquer au site Club Amitié les cas d´utilisation non autorisé de son compte, ou de son mot de passe, ainsi que les cas de faille de la sécurité. Les Membres de Club Amitié pourront créer uniquement un profil gratuit. Le site n´autorise pas la création de plus d´un profil gratuit ou basique par personne. Le Club Amitié se réserve le droit d´exclure des profils appartenant à la même personne. Un même e-mail est permis uniquement pour un profil gratuit. Lors de promotions ou de forfait spéciaux, l´utilisateur pourra bénéficier d´une période de services gratuit, d´une réduction des tarifs, ou de bien d´autre promotions. L´utilisateur pourra être prévenu par e-mail et-ou à travers d´annonces dans la rubrique «Mon Profil» ou directement sur notre site du Club Amitié. Les termes des promotions seront disponibles sur des espaces mis en évidence. IV. ANNULATION DU CONTRAT D´UTILISATION L´adhésion pourra être annuler à tout moment et pour n´importe quelle raison. Pour cela, l´utilisateur devra envoyer un e-mail à l´assistance Technique du site. Le contrat d´utilisation pourra être annulé ou interrompu, sans préavis, par le Club Amitié en cas de non respect des conitions de ce contrat et conformément au Code Civil. Sans obligation légal, le Club Amitié préviendra l´utilisateur par e-mail de l´annulation ou del´interruption du contrat d´utilisation. En cas d´annulation de l´accord pour violation des régles du contrat, le Club Amitié ne sera pas obligé de rembourser les sommes déja payés. V. LE RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE Le Membre Étoile autorise automatiquement le renouvellement de son forfait à la fin de celui-ci par virement bancaire. À la fin du forfait, nous procéderons au virement automatique sur la carte de crédit, d´un nouveau forfait. Si ce procédé ne vous convient pas, vous pouvez annuler le forfait Étoile et son renouvellement automatique en envoyant un e-mail à tout moment, à l´assistance Technique, sans compensation de la part de Club Amitié en réference à la période demandé. ATTENTION: À la fin du contrat, pourl´utilisateur de la catégorie Étoile, le forfait sera renouvellé automatiquement. MONTANT RELATIF À LA NOUVELLE PÉRIODE PRÉLEVÉE SUR VOTRE CARTE DE CRÉDIT. L´utilisateur pourra utiliser les cartes de crédit Visa et Master pour programmer les virement dû aux services du site. L´utilisateur pourra également, suivant les pays procéder au paiement de la façon suivante: Boleto Bancário, Virement bancaire, Virement Western Union et le courrier. VI. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ LeClub Amitié dispose d´une politique de confidentialité et de sécurité qui a pour but de protéger les utilisateurs contre l´utilisation des informations personnels par des tiers. Le Club Amitié ne vendra pas ou ne partagera pas les informations personnels avec un tiers, à moins qu´il ne l´autorise, ou à travers une autorisation juridique. Si l´utilisateur autorise la divulgation de ses données du site Club Amitié à un tiers, il sera responsable de l´utilisation des ses données. Pour garantir votre confidentialité et votre sécurité, nous vous conseillons de modifier votre mot de passe régulièrement et de ne pas le transmettre. Il se peut que le Club Amitié ai besoin du mot de passe pour procéder à certains services ou pour débloquer le système. En cas d´oubli du mot de passe, le Club Amitié vous l´enverra à l´e-mail fournie lors de l´inscription. En cas de modification de la politique de sécurité du Clube Amizade, l´utilisateur sera prévenu soit par e-mail, soit par annonce mis en évidence sur le site. VII. POLITIQUE DE SÉCURITÉ Le Club Amitié utilise la plus haute technologie disponible sur le marché pour garantir toute la sécurité et la protection des données, contre l´accés de personnes non autorisés. Votre mot de passe personnel est confidentiel et cripté.Vous pourrez modifier vos données personnels grâce à votre mot de passe. Nous vous conseillons d´utiliser des lettres qui ne vous identifie pas directement. Les données qui nous sont fournies, sont strictement confidentielles. Vos coordonnées bancaires ne figurent pas dans le serveur branché directement à internet. Toute transaction commercial avec paiement est cripté avant que la transmission des données ne soit réalisé entre le Club Amitié et la banque. Le site Club Amitié offre un service d´excellence et pour cela, il se base sur la legislation en vigueur dans le pays et crois en la bonne foi de ses Membres. Le Club Amitié peut revoir les conditions du contrat d´utilisation, ainsi qu´ajouter de nouvelles conditions ou de nouveaux dispositif à tout moment. Les Membres seront informés des modifications par des annonces du site, ou par e-mail. Le Club Amitié controle tous le contenu divulgué par le site. Nous pouvons ainsi exclure des informations introduites par ses Membres qui ne respecte par le contrat d´utilisation, ou le système légal en vigueur. Nous pouvons également rejeter tout profil, texte ou photo qui ne respecte pas les régles du contrat. LeClub Amitié pourra éditer ou modifier le contenu de tout profil lorsque celui-ci contient des réferences à des adresses e-mail, des adresses URLs, des numéros de téléphone fixe, portable ou fax. Nous pourrons également modifier ou éditer les profil contenant un language injurieux, faisant la promotion de pratiques ilégales, ou toutes informations qui pourrait identifier l´utilisateur, ou qui sont contre la loi, la morale, ou les bonnes manière. Le Club Amitié n´est pas responsable en cas de rencontres et-ou de relations générés entre les membres à travers les services proposés. Lorsque le Club Amitié est engager dans une procédure judiciaire pour des faits commis par ses Membres, il a le droit d´être remboursé pour les dépenses engendrés. Le Club Amitié n´est pas responsable et ne pourra pas être accusé, en cas d´utilisation des informations que l´utilisateur aura fournis à des tiers, comme le mot de passe, le pseudo, ou tout autre information semblable. VIII. DES COOKIES En acceptant le contrat d´utilisation, l´utilisateur accépte que le Club Amitié utilise des recours comme les cookies afin d´offrir un services de qualité et personnalisé. Un cookie représente une petite quantité de données avec une identité anonyme unique, qui vous ai envoyé par un site internet et qui sera enregistré sur votre ordinateur. L´utilisateur peut configurer son software de navigation pour accépter tous les cookies, les rejeter ou être prévenu lorsqu´un cookie a été envoyé. Comme chaque software est programmé de façon differente, allez dans la rubrique aide pour savoir comment modifier vos préferences sur les cookies. ATTENTION: Si l´utilisateur décide de rejeter tous les cookies, il ne pourra pas utiliser tous les services du Club Amitié . Le www.clubamitie.eu utilise ses propres cookies pour de multiples raisons, dont: • confirmer les informations concernant l´accés, de façon à disposer de contenus personnels; • Présenter des annonces adéquat au profil; • Estimation des visites; • Mener des recherches pour améliorer le contenu et les services du Club Amitié . Le Club Amitié permet à d´autre entreprises prestataire de services publicitaire de mettre des cookies et d´avoir accés aux cookies à travers notre site sur votre ordinateur. L´utilisation des cookies de ces entreprises est de leur responsabilité. Ces entreprises établiront leurs propres politique de confidentialité qui ne figure pas sur notre site. Les annonceurs ou les autres entreprises n´ont pas accés aux cookies du Club Amitié . IX. OBLIGATIONS DE L´UTILISATEUR L´utilisateur est responsable de l´authentification des informations personnels qu´il transmet au site Club Amitié. L´utilisateur doit fournir des données personnels corrects, exactes, précises et actuels. Chaque utilisateur est responsable des données personnels qu´il fournit. L´utilisateur devra avoir plus de 17 ans pour pouvoir utiliser les services offerts par le Club Amitié. Le Club Amitié n´est pas responsable de l´authenticité des informations fournies par les Membres. Les fausses informations fournies constituent un crime qui peut engendrer une peine de prison entre un et trois ans, ainsi qu´une peine d´amende. Les fausses informations venant de l´utilisateur, permetteront au Club Amitié d´exclure le profil du site, sans préavis. L´exclusion du profil peut être temporaire, ou celon la durée que le Club Amitié décidera pour régler la situation. L´exclusion peut être définitive celon les critères exclusif duClub Amitié, et pour non respect des conditions du contrat d´utilisation, sans aucune compensation pour l´utilisateur. Les préjudices causés à un tiers pour l´utilisation d´informations fausses par l´utilisateur, l´obligera à être soumis à la loi et il ne pourra pas utiliser les services du Clube Amizade. L´utilisateur pourra uniquement accéder aux services fournis par le site pour avoir des relations humaines. L´utilisateur ne pourra pas divulguer sur son profil, des propos racistes ou stéréotypés, il ne pourra pas enfreindre les droits des enfants ou des adolescents, il ne pourra pas divulguer, transmettre tout propos d´une autre personnes qui pourrait enfeindre les droits d´auteur ou les droits à l´image d´un tiers, il ne pourra pas également envoyer tout messages contenant des virus, ou divulguer des propos pédophile ou de discrimination, blasphématoire, abusif, profane, offensif ou illégale. L´utilisateur ne pourra pas faire de la publicité, divulguer des opinions politiques ou solliciter à tout autre utilisateur, ou à un tiers sous son nom, à moins qu´il y est une procuration. L´utilisateur ne pourra pas utiliser un tiers pour réaliser toute action, achat, vente ou annulation de produits, ou services sur le site, ou tout autre communication offerte par le Club Amitié et ses partenaires. L´utilisateur ne pourra pas transmettre de chaînes ou de spam aux autres Membres. L´utilisateur ne pourra pas utiliser le site pour divulguer toute pratique ilégale, abusive ou de préjudice à un tiers. L´utilisateur ne pourra pas insérer dans son profil ou divulguer dans les salons de chat, ses données personnels, numéro de téléphone, numéro de portable, adresse personnelle ou professionnelle, URLs, surnom, e-mail, IMS, références ou suggestions sexuelles, ainsi qu´un language injurieux. L´utilisateur est obligé de garder confidentielles les informations des autres membres du site Club Amitié , ne pouvant les divulguer en aucun cas. L´utilisateur gardera confidentiel toutes les informations fournies par le Club Amitié et n´est pas autorisé à les transmettre oú à les divulguer sans autorisation du Club Amitié . L´utilisateur est entièrement responsable du contenu des messages qu´il échangera avec d´autres Membre du Clube Amizade. L´utilisateur ne pourra pas enfreindre de façon intentionel ou non, les normes légales présentes dans le système légal, ni pretexter ne pas être au courant des règles en vigueur. L´utilisateur ne pourra pas intervenir dans le système de transmission du Club Amitié , ni même de copier, reproduire ou utiliser le contenu du site. L´utilisateur sera responsable des pratiques ilégales commises. En cas d´infraction des conditions présentés dans le contrat d´Utilisation, le Club Amitié pourra, modifier ou supprimer le contenu du profil. IX.I. PROFIL DE L´UTILISATEUR XI. RESPONSABILITÉ DU CONSOMMATEUR Conformément à la legislation en vigueur, en cas de litiges, la responsabilité est du consommateur. XII. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET UTILISATION INCORRECT DU SITE Clubenet Limited.est proprietaire de tous les droits relatifs à la Marque, titre et services offerts par le site. Il n´est pas autorisé de reproduire, transmettre, explorer ou d´utiliser le contenu du site pour un usage commercial ou personnel. L´exploration, tranmission, reproduction totale ou partielle du contenu du site, ou encore son utilisation incorrect, nous amenera à engager des poursites légales et prévus pour ces cas. XIII. PHOTOGRAPHIES ET MATÉRIELS ANNEXE L´utilisateur ne pourra pas utiliser dans son profil, une photo qui ne le représente pas, sous peine d´être poursuivie. L´envoi d´archive et-ou de matériel annexe sera soumis à une analise de l´équipe deClub Amitié , qui pourra refuser des photos qui ne respectent pas les régles du site. Chaque utilisateur est entièrement responsable pour tout les documents ou archives qui soit transmis à d´autre utilisateur par message privés dans les salons de chat, par SMS et-ou WAP. Les photos devront être net, actuelles et en bon état. Il n´est pas permis de présenter des personnes nues, semi-nues, ou montrant des parties intimes du corps, en ayant des poses pornographiques, ou dans l´illégalité. Dans l´espace «Mon Profil», nous exposerons uniquement l´utilisateur. Les photos supplémentaires pourront contenir d´autre personnes, outre l´utilisateur. L´utilisateur ne pourra pas copier, reproduire, transmettre, distribuer, publier, explorer ou transférer tout matériel et contenu du Club Amitié sous n´importe quel format, éléctronique ou non, pour une utilisation personnel ou commercial. Toutes les photos et les images transmises au Club Amitié seront propriété du site. L´utilisateur accepte de céder les droits d´image pour les photos transmises. XIV. DES LIENS Le Club Amitié pourra, éventuellement contenir des liens d´accés à d´autre sites partenaires ou à des actions sur Internet. Si l´utilisateur accéde à d´autre site, la relation juridique qui pourrait s´engager entre le site et l´utilisateur, ne pourra pas inclure le Club Amitié. XV. DISPOSITIONS FINALES Cet Accord sera géré par les lois Portuguaises et par le système légal Portuguais des principes généraux de droits et aux normes internationales de commerces éléctronique. Si l´utilisateur n´est pas d´accord avec les conditions d´utilisation et qu´il obtient juridiquement l´annulation du contrat d´utilisation, les conditions ne seront pas préjudiciable et resteront en vigueur. |